CMR – Substances CANCEROGENES, MUTAGENES et TOXIQUES pour la reproduction

Les substances dites « CMR » sont des substances particulièrement préoccupantes qui peuvent présenter des effets nocifs pour la santé humaine. Elles sont utilisées dans certains produits chimiques.

Qu’est ce qu’une substance CMR ?

Selon l’article R 4411-6 du code du travail, sont considérés comme agents CMR toutes substances ou toutes préparations :

Cancérogènes (C) : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent provoquer un cancer ou en augmenter la fréquence.

ou/et
Mutagènes (M) : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence.

ou/et
Toxiques pour la reproduction (R) : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire ou augmenter la fréquence d’effets nocifs non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives

 

Comment sont étiquetées les substances CMR ?                                                                                                                                Ces substances « CMR » doivent être étiquetées conformément au règlement CLP.

De même les mélanges ou préparations contenant ces substances doivent être également étiquetés si la teneur de ces substances est égale ou supérieure aux limites de concentration fixées dans la réglementation.

 

Quelle est la classification des « CMR » ?

Chaque substance CMR est classée en 3 catégories :

  • CMR 1A : effet CMR avéré pour l’homme.
  • CMR 1B : effet CMR présumé pour l’homme.
  • CMR2 : effet CMR suspecté, mais dont les informations disponibles sont insuffisantes.

Nota : le classement des substances « CMR » est régulièrement mis à jour en fonction de l’évolution des connaissances.

 

Quelle est la démarche de prévention pour une substance CMR ?

La démarche de prévention à mettre en place impose la suppression ou la substitution des éventuels agents CMR chaque fois que cela est techniquement possible. À défaut, le travail en vase clos et les mesures de protection collective doivent être mis en œuvre. Les substances CMR pouvant provoquer des effets sur la santé même à de très faibles doses, tout doit être fait pour réduire les expositions aux plus bas niveaux possibles (et toujours en dessous des valeurs limites d’exposition professionnelle).

Le SNFORES s’inscrit dans cette démarche de prévention.

 

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter les sites suivants :

www.ineris.fr

www.travaillersante.fr

www.prc.cnrs-gif.fr